Propriété intellectuelle, quels bons réflexes ?

Les marques ont envahi notre quotidien, nous contribuons à leur donner une histoire, des valeurs, à façonner leur identité et à accroître leur notoriété... Mais savons-nous vraiment à quoi correspond le concept juridique de la marque ?

Le mot n’a pas le même sens pour un communicant et pour un juriste !
Et c’est important d’en être conscient car les décisions prises selon des considérations de communication impactent la capacité de la marque à être juridiquement protégée ou défendue. L’obtention et l’exercice du monopole que la marque confère sont particulièrement encadrés. Alors comment créer une marque juridiquement forte sur laquelle construire sa notoriété ? Mot, logo, slogan, typographie, jingle, animation… tout peut-il être protégé ? Quelles différences entre une marque, un nom de domaine, un nom commercial, une enseigne, une dénomination sociale et un brevet ? Quels sont les risques juridiques liés à la création d’une marque ? Comment s’organise le process de validation du signe envisagé ? Et une fois la marque créée, quelles sont les bonnes pratiques pour conserver sa marque et dissuader d’autres personnes de tenter de se l’approprier ou de la parasiter ? Par ailleurs, comme ce qui est beau se vend mieux, le design d’un produit ou l’originalité d’un packaging peuvent-ils être protégés ?

Au travers de nombreux cas pratiques et exemples concrets, cette matinale est l’occasion d’échanger entre professionnels de la communication et spécialistes de la propriété industrielle, de confronter nos points de vue et de mieux comprendre les contraintes et risques juridiques liés aux marques et aux designs. Objectifs : en tenir compte dans nos pratiques et organiser au mieux les relations entre nos clients et ces experts.